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    Conseil municipal du 03 mars 2026

    Date de séance : 03/03/2026
    Conseil municipal du 03 mars 2026
    Désignation du secrétaire de séance

    Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025

    Délibérations :

    - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DU CHEMIN DE LA CROIX BELVAL EN RUE DE LA CROIX BELVAL
    - PLACE DE L HÔTEL DE VILLE — PASSAGE DES PARCELLES K502, 503, 711 ET 712 AU DOMAINE PUBLIC
    - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL/ Autorisation de signature
    - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIAL GLOBALE (CTG)
    - ADHÉSION AU SERVICE MISSIONS TEMPORAIRES DU CDG02
    - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU PARKING COMMUNAL AVENUE DE CHATEAU THIERRY A CLÉSENCE / autorisation de signature
    - GARANTIE DE L'EMPRUNT DE CLÉSENCE — site de la future gendarmerie mobile
    - PRÉSENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DE LA COMMUNE/ INCOMPLET

    Questions diverses

    Conseil municipal du 20 mars 2026

    Date de séance : 20/03/2026
    Conseil municipal du 20 mars 2026
    Désignation du secrétaire de séance.

    Installation du Conseil Municipal

    Délibérations :
    - Élection du Maire
    - Fixation du nombre d’adjoints
    - Élection des adjoints au Maire
    - Indemnité du Maire et des adjoints

    Conseillers communautaires : rappel de l’élection

    La lecture de la charte de l’élu local

    Conseil municipal du 14 avril 2026

    Date de séance : 14/04/2026
    Conseil municipal du 14 avril 2026
    - Désignation du secrétaire de séance,
    - Approbation du procès-verbal de la séance du 03 mars 2026,
    - Approbation du procès-verbal de la séance 20 mars 2026,
    - Délégations du conseil municipal au Maire,
    - Formation des commissions municipales et désignation des membres,
    - Constitution de la commission d’appel d’offre,
    - Constitution de la commission de délégation de service public,
    - Constitution de la commission de contrôle des listes électorales,
    - Commission communale des impôts directs,
    - Représentation de la commune au Conseil d’Administration de la Maison de Retraite de Neuilly-Saint-Front,
    - Représentation de la commune au Syndicat de fonctionnement et d’Investissement du Collège
    de Neuilly-Saint-Front,
    - Représentation de la commune au Conseil d’Administration du Collège de Neuilly-Saint-Front,
    - Représentation de la commune au Syndicat Intercommunal pour la gestion du bassin versant de l’Ourcq Amont,
    - Représentation de la commune au Syndicat des Eaux de la région de Neuilly-Saint-Front,
    -Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Neuilly-Saint-Front
    - Représentation de la commune à l’USEDA,
    - Désignation des délégués pour le SIVU de la Picoterie,
    - Désignation d’un délégué au tri au sein de la CARCT,
    - Correspondant défense,
    - Actualisation du coût de repas à la restauration scolaire pour l’année 2026/2027,
    - Actualisation du coût de l’accueil du périscolaire pour l’année 2026/2027 - Modification de la page 4 du règlement intérieur du Service Enfance et Jeunesse,
    - Acompte chauffage 2026,

    - Droit de préemption urbain pour le 3 bis Rue René Roy,
    - Droit de préemption urbain pour le 18 Rue François Dujardin,
    - Droit de préemption urbain pour le 30 Rue Jean de la Fontaine,
    - Droit de préemption urbain pour le 57 Rue François Dujardin,
    - Droit de préemption urbain pour le 43 Rue Jean de la Fontaine,
    - Droit de préemption urbain pour le 22 Rue François Dujardin,
    - Questions diverses,