Comptes rendus des réunions

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juin 2025

Délibérations : 
- Décision modificative n°2, 
- Construction d'un gymnase à Neuilly-Saint-Front — Choix du lauréat — Marché de maîtrise d'oeuvre avec concours/ Autorisation de signature, 
- Demande fonds de concours à la CARCT — Réfection du terrain d'entraînement et pose de pare ballons au stade, 
- Subvention exceptionnelle pour l'association « ACAF », 
- Facturation des travaux d'élagage aux propriétaires de parcelles en l'absence d'entretien, 
- USEDA : Remplacement d'un candélabre (AJ010) — Rue de la Chantraine, 
- Rapport d'activité 2024 de la Communauté d'Agglomération de la région de Château-Thierry, 
- Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLUIH, 
- Droit de préemption urbain pour le 15 Rue François Dujardin (K234), 53 Rue François Dujardin (K1036), 13 Rue Jean de la Fontaine (K493), 11 Rue Jean de la Fontaine (K494), 5 Rue Puget de St Pierre (K160), 7 Cour du Marais (K297) et 5 Ruelle de la Cour des Champs (K183),

Questions diverses

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025

Délibérations :

- CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DU CHEMIN DE LA CROIX BELVAL EN RUE DE LA CROIX BELVAL
- PLACE DE L HÔTEL DE VILLE — PASSAGE DES PARCELLES K502, 503, 711 ET 712 AU DOMAINE PUBLIC
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL/ Autorisation de signature
- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIAL GLOBALE (CTG)
- ADHÉSION AU SERVICE MISSIONS TEMPORAIRES DU CDG02
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU PARKING COMMUNAL AVENUE DE CHATEAU THIERRY A CLÉSENCE / autorisation de signature
- GARANTIE DE L'EMPRUNT DE CLÉSENCE — site de la future gendarmerie mobile
- PRÉSENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DE LA COMMUNE/ INCOMPLET

Questions diverses

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2025

Délibérations 
- Décision modificative n°1, Forfait communal pour l'année scolaire 2025/2026, 
- Actualisation du coût du repas à la restauration scolaire pour l'année scolaire 2025/2026— Modification de la grille tarifaire et du règlement intérieur, 
- Ouverture d'un accueil périscolaire le matin pour l'année scolaire 2025/2026— Mise en place de la grille tarifaire et modification du règlement intérieur, 
- Participation des utilisateurs aux frais de fonctionnement des locaux sportifs pour l'année scolaire 2025/2026, 
- Subvention aux associations, 
- Subvention pour l'Ecole Sainte Jeanne d'Arc, 
- Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité, 
- Création des postes au service Enfance Jeunesse pour l'année scolaire 2025/2026, 
- Modification et mise à jour du tableau des emplois, 
- Autorisation de lancer l'appel d'offre pour la restauration scolaire, 
- Convention de mise à disposition de l'espace associatif — Espace Louvroy / Autorisation de signature, 
- Règlement de l'opération façades / Approbation, 
- Droit de préemption urbain pour le 8 Rue des Halles (K950), 14 Rue François Dujardin (K223), 10 Chemin des Glycines (ZI132), 10 Rue Fernand Poisson (K294),

Questions diverses

- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du procès-verbal de la séance du 03 mars 2026,
- Approbation du procès-verbal de la séance 20 mars 2026,
- Délégations du conseil municipal au Maire,
- Formation des commissions municipales et désignation des membres,
- Constitution de la commission d’appel d’offre,
- Constitution de la commission de délégation de service public,
- Constitution de la commission de contrôle des listes électorales,
- Commission communale des impôts directs,
- Représentation de la commune au Conseil d’Administration de la Maison de Retraite de Neuilly-Saint-Front,
- Représentation de la commune au Syndicat de fonctionnement et d’Investissement du Collège
de Neuilly-Saint-Front,
- Représentation de la commune au Conseil d’Administration du Collège de Neuilly-Saint-Front,
- Représentation de la commune au Syndicat Intercommunal pour la gestion du bassin versant de l’Ourcq Amont,
- Représentation de la commune au Syndicat des Eaux de la région de Neuilly-Saint-Front,
-Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Neuilly-Saint-Front
- Représentation de la commune à l’USEDA,
- Désignation des délégués pour le SIVU de la Picoterie,
- Désignation d’un délégué au tri au sein de la CARCT,
- Correspondant défense,
- Actualisation du coût de repas à la restauration scolaire pour l’année 2026/2027,
- Actualisation du coût de l’accueil du périscolaire pour l’année 2026/2027 - Modification de la page 4 du règlement intérieur du Service Enfance et Jeunesse,
- Acompte chauffage 2026,

- Droit de préemption urbain pour le 3 bis Rue René Roy,
- Droit de préemption urbain pour le 18 Rue François Dujardin,
- Droit de préemption urbain pour le 30 Rue Jean de la Fontaine,
- Droit de préemption urbain pour le 57 Rue François Dujardin,
- Droit de préemption urbain pour le 43 Rue Jean de la Fontaine,
- Droit de préemption urbain pour le 22 Rue François Dujardin,
- Questions diverses,

Désignation du secrétaire de séance.

Installation du Conseil Municipal

Délibérations :
- Élection du Maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Élection des adjoints au Maire
- Indemnité du Maire et des adjoints

Conseillers communautaires : rappel de l’élection

La lecture de la charte de l’élu local